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Marques déposées par la société CHATEL LOGIVAL
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CARRE PISCINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARRE PISCINES
CHATEL LOGIVAL

Numéro de dépôt :
3491479
Date de dépôt :
29/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
29/03/2017
CARRE PISCINES de CHATEL LOGIVAL

Présentation de la marque CARRE PISCINES

Déposée le 29 mars 2007 par la société CHATEL LOGIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CARRE PISCINES »

Le déposant est la société CHATEL LOGIVAL domicilié(e) 169 Bd Denis Papin,53000 LAVAL - 53000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 201 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEL LOGIVAL Mr Daniel BELLANGER domicilié(e) 169 Bd Denis Papin, BP 2151,53021 LAVAL Cedex 9 - 53021 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE PISCINES est expirée depuis le 29 mars 2017.

CHATEL LOGIVAL a également déposé les autres marques suivantes : PISCINES LOISIRS , CARRÉ Piscines , ESPACE PISCINES


CHATEL LOGIVAL - 169 Bd Denis Papin,53000 LAVAL - 53000 - France - SIREN 579201914


CHATEL LOGIVAL Mr Daniel BELLANGER - 169 Bd Denis Papin, BP 2151,53021 LAVAL Cedex 9 - 53021 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

– dispositif de protection personnelle contre les accidents (alarmes piscines).

– appareils de chauffage d'éclairage, de prodution de vapeur (saunas ; hamams).

Materiaux de constructions non métalliques (piscines) (spas), abris piscines non métalliques, maisonettes bois, couvertures piscines ; carrelages non métalliques – clôtures non métalliques.

– construction et pose de piscines non métalliques travaux de plomberie, de maconnerie, d'electricité.